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Tout nos parquet massif

 

     

Conditions Générales de Vente,

GENERALITES :

Toute commande implique, de la part de l'acheteur, l'acceptation des présentes conditions générales de vente, réputées connues de celui-ci à partir de nos documents commerciaux. L'acheteur ne peut opposer aucune autre clause qui n'aurait pas fait l'objet de notre part, d'une acceptation expresse et écrite.

   PRIX :

Tous nos prix sont exprimés en Euros hors taxes et hors transport. Ils sont donnés à titre indicatif, et calculés sur la base du Dollar US, ils sont susceptibles de variations sans préavis.

   TRANSFERT DE PROPRIETE :

La fourniture de nos marchandises est faite  au départ de nos entrepôts, par conséquent le transport est réalisé aux risques et périls de l'acheteur auquel il appartient d'effectuer toute vérification et d'exercer, s'il y a lieu et dans les délais réglementaires, tout recours contre le transporteur conformément à l'article 105 du Code de Commerce.

   RESERVE DE PROPRIETE :

Toutes nos ventes sont conclues avec réserve de propriété, le transfert à l'acheteur de la propriété des marchandises vendues est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix (loi du 12 mai 1980).En cas de remise de chèque ou effet de commerce, le paiement ne sera réputé effectué qu'au moment de l'encaissement effectif.

   REGLEMENT :

Sauf stipulation contraire, nos marchandises sont payables comptant sans escompte. La date de règlement figurant sur nos factures est impérative. Tout paiement postérieur à cette date donnera lieu à une pénalité de retard de 1.5% par mois de retard. Les frais de prorogation ou d'impayé sont à la charge du client.

   GARANTIE :

Nos produits ne bénéficient d'aucune garantie contre les vices cachés. Tout vice apparent, défaut de conformité ou manquant, donnera lieu à remplacement, en quantité égale de produit identique ou similaire, à  condition que la réclamation nous ait été adressée dans les formes et délais ci-dessous mentionnés, après la réception de la marchandise et avant sa mise en oeuvre. Passé ce délai, aucune réclamation n'est admise.

   RECLAMATION :

Toute réclamation relative à une fourniture doit être faite par lettre recommandée avec avis de réception dans les huit jours qui suivent la réception. Pour tout litige le Tribunal de Commerce compétent est celui de Paris. Par ailleurs, nous déclinons toute responsabilité pour dégâts résultant de mauvaises conditions de stockage, de mise en ouvre ou d'utilisation de marchandise non conforme au DTU*.

   LOTS ET FIN DE SERIES

les marchandises vendues en lots et fin de série sont sans suite, sans garantie, et ne peuvent être ni rendues ni échangées. Nos promotions s'entendent toujours dans ma limite des stocks disponibles

   DELAI DE LIVRAISON :

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sont en fonction de nos possibilités d'approvisionnement. Les retards ne pourront donner lieu à annulation de la commande ou à la demande de dommages et intérêts.

   CONDITIONS SPECIALES :

Nos bois sont susceptibles, par nature, de variation d'aspect sensible dans une même référence ou par rapport à un échantillon. Une variation de couleur, de noeuds ou de structure ne constitue pas un défaut de conformité. Pour un rendu optimal, il est conseillé d'appliquer, sur nos parquets massifs pré huilé d'usine, une couche de traitement supplémentaire à la fin de la pose. Pour des parquets vernis usine, se référer au DTU.

Premibel met ses clients en relation avec d'autres entreprises pour les prestations de services annexes à la vente (livraison, pose, .).Par conséquent, elle n'est en aucun cas responsable des éventuelles malfaçons ou problèmes quelconques résultant des ces services. Seul le professionnel engage sa responsabilité pour sa prestation.

PREMIBEL PARQUET : 78, Bd Voltaire - 75011 Paris

Métro St Ambroise - face à l'église St Ambroise Tél : +33 1 47 00 62 67

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Dernière Mise à jour : samedi 14 mai 2005  © Premibel Parquet ® 1992 - 2010     Ajoutez ce lien à vos favoris

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